1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : publiembal.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Publi Embal
Adresse : Z.A Les Fromentaux 44140 Le Bignon
Tél : 02 40 26 16 16
Au Capital de : 1 000 000,00 €
SIRET : 32056672200056 R.C.S. : 320566722
Numéro TVA intracommunautaire : FR80320566722
Adresse de courrier électronique : sdi-publiembal@sphere.eu
Le Créateur du site est : Publi Embal
Le Responsable de la publication est : Gaël Goux
Le responsable de la publication est une personne physique
L’hébergeur du site est : www.planethoster.com 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada
2. Description des services fournis :
Le site publiembal.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site publiembal.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site publiembal.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : sdi-publiembal@sphere.eu .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : publiembal.fr
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